Christian Gaubert – Vice-Président du Conseil Général de Gironde

Canton d\'Audenge

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ANEL 2009

anel 2009

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    voir l’article de l’édition “Culture Marine” février 2009

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    Article SudOuest 24/01/09

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  • huitresEn considération des difficultés économiques affectant certaines entreprises ostréicoles arcachonnaises, en raison du phénomène d’ampleur nationale de mortalités massives de jeunes huîtres en 2008, il est envisagé de mettre en place des exonérations individuelles des redevances d’AOT professionnelles pour 2009. Ces exonérations seront étudiées au cas par cas, en regard des situations économiques avérées. Ce dispositif pourra également s’appliquer aux pêcheurs professionnels de moules qui ont dû subir en 2008 une très longue période de fermeture de cette pêche, imposée par la présence d’une toxine sur le Bassin d’Arcachon.
    Les situations individuelles seront analysées en relation avec les organisations socioprofessionnelles et les exonérations feront l’objet d’une délibération en Commission Permanente.

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